Mentions légales
Informations sur l'éditeur de ce site, conformément à l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Hervé HURÉ, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Tourne Bois.
SIRET : 108 119 686 00013 · SIREN : 108 119 686
Code APE : 16.29Z, fabrication d’objets divers en bois
Immatriculation au Registre National des Entreprises
Adresse : adresse à publier, arbitrage en cours entre le domicile, l’atelier et une domiciliation commerciale
Téléphone : à compléter
Courriel : contact@tourne-bois.fr
TVA : statut à confirmer. Si la franchise en base s’applique, la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » doit figurer sur ce site et sur chaque facture.
Directeur de la publication
Hervé Huré, en qualité d’éditeur du site.
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site : ovhcloud.com
Téléphone : à reprendre du contrat d’hébergement
Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, photographies, dessins et éléments graphiques présents sur ce site est la propriété d’Hervé Huré, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les objets présentés sont des créations originales. Leur reproduction à des fins commerciales est interdite.
Marques citées
Certaines fiches produits mentionnent des marques tierces, Gillette®, Mühle, Cross, Parker ou Silvertip®, uniquement pour indiquer la compatibilité d’un mécanisme ou la provenance d’un composant acheté. Ces marques restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Aucun partenariat, affiliation ni agrément n’est revendiqué.
Photographies
Les photographies des pièces, de l’atelier et des lieux de cueillette sont réalisées par Hervé Huré.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
Assurance professionnelle
Assureur, numéro de contrat et couverture géographique à compléter.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel.
Nom, adresse postale et site du médiateur à compléter. L’adhésion à un dispositif de médiation est obligatoire avant la première vente à distance.
Litiges
Le présent site est soumis au droit français.
Dernière mise à jour : date de mise en ligne.